La Blockchain: Nouvelle révolution digitale ?

maxresdefault

La Blockchain est annoncée comme l’innovation majeure, à même de bouleverser de multiples champs économiques et sociaux. C’est une technologie de stockage et de transmission d’informations, transparente, sécurisée, et fonctionnant sans intermediaire, ni organe central de contrôle.

Concrètement, une Blockchain constitue une base de données contenant l’historique de tous les échanges effectués entre ses utilisateurs depuis sa création. Elle constitue une écriture comptable d’opérations numériques, partagées entre toutes les parties prenantes. Cette base de données sécurisée est partagée par ses différents utilisateurs, sans intermédiaire, ni frais d’infrastructure.

Selon Me Alain Bensoussan, « le principe de décentralisation et d’anonymat de la technologie Blockchain, mais aussi sa sécurité, sa traçabilité, sa rapidité et son faible coût en font une technologie révolutionnaire »[1].

L’utilisation de la Blockchain peut être classée en trois catégories distinctes :

  • Le transfert d’actifs : monétaire, titres, votes, obligations, action…
  • Le registre: La Blockchain assure une meilleure traçabilité des actifs et des objets en l’inscrivant de manière indélébile dans le registre.
  • Les smart contracts: Ils constituent des programmes autonomes exécutant automatiquement les conditions et les termes d’un contrat sans l’intervention humaine.

 La monnaie numérique Bitcoin apparue en 2008 constitue la première apparition de cette nouvelle technologie. La Blockchain du bitcoin contient un enregistrement certain et vérifiable de toute transaction bitcoin réalisée. L’application du Blockchain pourra être élargie à de multiples autres champs d’activités (finance, transport, assurance, immobilier, santé, divertissement… ).

I- Les avantages de la Blockchain

  • Une transparence du marché digital

Transparente, décentralisée et sécurisée la Blockchain va permettre de connaître tout ce qui se produit dans le monde numérique. Chaque transaction sera minutieusement sauvegardée et regroupée dans des blocs. Après avoir enregistré les transactions récentes, un nouveau bloc est crée et toutes les transactions vont être validées par les « mineurs », qui vont analyser l’historique complet de la chaîne de blocs. Pour confirmer un bloc de transaction, un mineur doit passer par un processus appelé « Proof Of Work » (preuve de travail) qui consiste à décrypter des données. Si le bloc est valide, il est horodaté et ajouté à la blockchain. Les transactions deviennent alors visibles dans l’ensemble du réseau. Une fois un bloc ajouté à la chaîne, il ne peut plus être modifié, ni supprimé. Le fait que chaque opération soit sauvegardée au sein du réseau  garantit son authenticité et sa sécurité.

  • Une sécurisation du marché digital

Selon un rapport publié par Allianz Corporate & Specialty, intitulé un guide pour les Cyber-Risques[2], la cybercriminalité coûte 445 milliards de dollars par an dans le monde, soit environ 400 milliards d’euros. Cette somme colossale constitue en quelque sorte un impôt sur l’innovation et ralentit considérablement le développement économique.

Actuellement, tous les systèmes qui reposent sur la confiance impliquent la présence d’un « tiers de confiance » qui s’assure que toutes les conditions sont réunies pour réaliser l’opération et l’exécute ensuite en totale conformité avec les contrats signés et la législation en vigueur. Or, il peut arriver que des sources ou tiers soient hackés ou manipulés compromettant la sécurité des informations des individus.

Ainsi, la Blockchain remplacera la plupart des « tiers de confiance » (ex : les banques, les notaires, les huissiers de justice, le cadastre) par des systèmes informatiques distribués. Chaque ensemble de données et chaque transaction digitale laissera une empreinte sans mettre en danger la vie privée des individus. Ainsi, une fois insérée dans la Blockchain, la transaction est infalsifiable, y compris par des acteurs malveillants qui participeraient au réseau. Ainsi, la Blockchain permettra de diminuer drastiquement le risque de fraude et de manipulation. Il sera alors possible  de créer un écosystème dont le fonctionnement est en totale conformité abec les règles en vigueur en se reposant uniquement sur les algorithmes pour le bon fonctionnement du réseau. Aucune faille, ni intrusion n’est possible, tout est sécurisé et vérifié. De plus, en dépit de la nature publique de l’écriture comptable, les utilisateurs eux-mêmes peuvent rester complètement anonymes.

 Dès lors, l’utilisation de la technologie de la blockchain  présente les avantages suivants :

-Traçabilité totale des opérations
-Réduction du coût du risque et du coût opérationnel
-Instantanéité des confirmations de bon dénouement des opérations
-Désintermédiation du marché
-Diminution du risque de fraude et de manipulation

II- Les  initiatives des différents acteurs

Le groupe Caisse des Dépôts a lancé en décembre 2015, un laboratoire d’innovation sur la technologie Blockchain[3] avec AXA, BNP Paribas, Blockchain Solutions, le groupe BPCE, Cellabz, le CNAM, CNP Assurances, le Crédit Agricole, Croissance Plus, Paymium, et le Pôle de compétitivité Finance innovation. L’objectif est de mutualiser les démarches d’exploration et évaluer in fine le potentiel des usages concrets de cette technologie tout en posant les termes des débats éthique, réglementaire ou normatif que suscite cette approche innovante du « consensus décentralisé ».

La CSSPCE (Commission Supérieure du Service Public des Postes et des Communications Electroniques) travaille sur cette thématique et a organisé un colloque le 24 mars 2016 sur ce thème[4]. Une note a été présentée aux parlementaires afin de les sensibliser aux enjeux de la gouvernance des chaînes de blocs.

Ensuite, le gouvernement a lancé des consultations sur un cadre dérogatoire permettant d’expérimenter la Blockchain sur les bons de caisse.

Le 29 mars 2016, lors des Assises du financement participatif[5], Emmanuel Macron, ministre de l’Économie, de l’Industrie et du Numérique, a annoncé l’adaptation de la législation encadrant le monde de la finance afin d’autoriser progressivement l’introduction de la technologie Blockchain.

Enfin, la députée Laure de la Raudière accompagnée d’une dizaine d’autres députés du groupe des Républicains,  souhaite défendre la technologie de la blockchain, dans le cadre de l’examen du projet de loi Sapin II sur la transparence, la lutte contre la corruption, et la modernisation de la vie économique. Ils souhaitent défendre deux amendements, les n°227 et n°229, qui visent à donner une valeur légale contraignante aux actes authentifiés par une blockchain.

III- Les multiples interrogations sur cette révolution digitale

  • Le statut légal: Juridiquement, il semble difficile de définir le statut légal de la Blockchain étant donné que les opérations sont régies pour l’essentiel par du code informatique.
  • Qui est propriétaire de la Blockchain? Selon Laurent Leloup expert de la Blockchain, cela dépend du type de Blockchain utilisée : « Dans une Blockchain privée, la technologie développée par l’organisme en charge de la gestion de la Blockchain est protégée par des droits de propriété intellectuelle, même si celle-ci utilise, pour une large partie, les codes sources versés librement lors de la création de la Blockchain. Inversement, dans la Blockchain publique, personne n’est « propriétaire » des codes sources, selon les principes communautaires de la théorie des biens communs »[6].
  • Quid du droit à l’oubli ? Le fait que chaque transaction soit inscrite de manière indélébile et sauvegardée dans un grand registre pourrait aller à l’encontre du droit à l’oubli consacré par le CEDH dans un arrêt de 2014 « Google Spain » et par le nouveau règlement général sur la protection des données personnelles qui entrera en vigueur en 2018.
  • Le régime de la responsabilité: Pour Me Alain Bensoussan: « La technologie Blockchain est par définition anonyme. Se pose alors la question de l’identification des responsables pour engager leur responsabilité sur les actes commis. Pour déterminer la responsabilité, il faudrait alors commencer par limiter l’anonymat. Mais qui serait responsable ? Celui qui a créé le logiciel, les utilisateurs, le propriétaire de la Blockchain ? »
  • La consommation énergétique: Les besoins en calcul étant gigantesques, son coût en terme de consommation énergétique serait considérable.
  • La gouvernance : son développement nécessitera la création d’un climat de confiance qui devra se déployer en dehors des institutions traditionnelles

 

Pour conclure, la Blockchain, en facilitant la création de confiance en dehors des institutions traditionnelles (entreprises, Etats…) pourrait changer la nature de l’organisation de nos sociétés. Ainsi, pourra probablement émerger une nouvelle forme d’économie, d’organisation sociale  qui redistribuera peut-être les cartes du jeu actuel. Pour cela, il faudrait créer un écosystème français favorable à l’émergence de futurs leaders utilisant cette technologie afin de ne pas rater le coche (comme l’internet) de l’avancée de cette technologique révolutionnaire.

Pauline Berdah

[1] http://www.alain-bensoussan.com/decryptage-technologie-Blockchain/2015/11/23/

[2] http://www.agcs.allianz.com/assets/PDFs/risk%20bulletins/CyberRiskGuide.pdf

[3] http://www.caissedesdepots.fr/lancement-dune-initiative-de-place-sur-la-Blockchain-avec-11-partenaires

[4] http://www.economie.gouv.fr/files/files/PDF/PROGRAMME.pdf

[5]http://www.lefigaro.fr/secteur/high-tech/2016/03/24/32001-20160324ARTFIG00317-macron-amenage-la-loi-pour-tester-la-Blockchain-sur-la-finance.php

[6] http://www.finyear.com/Gouvernance-de-la-Blockchain_a35772.html

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Vous pouvez utiliser ces balises et attributs HTML : <a href="" title=""> <abbr title=""> <acronym title=""> <b> <blockquote cite=""> <cite> <code> <del datetime=""> <em> <i> <q cite=""> <strike> <strong>